Votre barre d'outils Diminuer la taille de la policeAugmenter la taille de la policeAugmenter les contrastes en inversant les couleursLa mise en forme courante correspond à celle par défaut Pour imprimer le document, utilisez les fonctionnalités de votre navigateur. Envoyez cette page à un ami. Pour ajouter le document à vos favoris, utilisez les fonctionnalités de votre navigateur. partager sur facebook

Plan climat : nouvelle charte d’engagement pour les communes

Vendredi 20 novembre, le Conseil Métropolitain a adopté le nouveau cadre d’engagement proposé aux communes pour formaliser leur contribution au Plan Climat Air Énergie Métropolitain (PCAEM).

Il est proposé aux communes partenaires du Plan Climat de renouveler leur adhésion et à celles qui ne le seraient pas encore de rejoindre la démarche, en ce début de mandat.

En s'engageant aux côtés de la Métropole, les communes construisent un plan d'actions Air - Energie - Climat à horizon 2026, qui concrétise leur participation à la mobilisation du territoire engagée depuis 2005.

Ce Conseil du 20 novembre a également été l'occasion pour les élu·es métropolitain·es de rappeler l'indispensable mobilisation de l'ensemble des acteurs locaux, à commencer par les communes, et de souligner la priorité du sujet et leur volonté de se fixer des objectifs communs plus ambitieux.

Un cadre d'engagement co-construit

Le nouveau cadre d'engagement proposé aux communes fait suite à la révision du Plan Climat Air Energie Métropolitain adoptée en février 2020, et a été travaillé en concertation étroite avec les communes partenaires. Il est composé de deux volets permettant de constituer un plan d'actions communal :

  • Un catalogue d'actions, reprenant les 5 axes du PCAEM et proposant une grande diversité de sujets de travail (préservation de la biodiversité, rénovation énergétique, soutien à l'agriculture locale, mobilisation des habitant·es, éclairage public... et bien d'autres encore) et de modalités de mise en œuvre. Ce référentiel des actions possibles pour les communes, qui tient compte des spécificités locales (répartition des compétences avec la Métropole, orientation et réglementations locales...), vise à accompagner élus et services dans leur positionnement pour ce nouveau mandat.

  • Une charte d'engagement, à composer à partir du catalogue d'actions et reposant sur la même structure, qui permet d'inscrire les positionnements communaux.

Des actions variées et adaptées

A la différence des périodes précédentes, un cadre identique est désormais proposé pour l'ensemble des communes partenaires. C'est en composant leur plan d'actions que ces communes placeront leur niveau d'ambition.

Un socle d'actions est néanmoins imposé à chacun des partenaires. Il s'agit de mesures dont la mise en œuvre est considérée comme essentielle pour un partenaire du PCAEM et qui ont été choisies pour être accessibles à tous (faible niveau d'investissement).

Des mesures « réglementaires », relevant de l'application de textes de loi ou de documents récents de planification à portée réglementaire, y figurent également. Leur intégration au plan d'actions permet de valoriser les efforts de mise en conformité à prévoir sur le mandat, et de mettre en avant la cohérence d'ensemble.

Au-delà de ces actions imposées, la commune peut se positionner sur celles qu'elle souhaite en s'appuyant sur le catalogue proposé ou en en ajoutant d'autres.

Un accompagnement personnalisé

En contrepartie de l'engagement des communes à contribuer à cette dynamique de territoire, la Métropole leur offre un accompagnement par la SPL ALEC, pour les aider à concevoir, suivre, mettre en œuvre et valoriser leurs plans d'actions.

Pour devenir partenaire du Plan Climat Air Énergie Métropolitain, contactez notre équipe : Maury, Maud, Agnès et Aurélie vous guideront dans chaque étape.

  • Contact : maury.bottero@alec-grenoble.org

Société Publique Locale ALEC de la Grande Région Grenobloise
14 avenue Benoît Frachon - 38400 Saint-Martin-d'Hères
Tél. 04 76 00 19 09
Tous droits réservés © ALEC Grenoble 2011